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Transports Canada
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Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-009
1
Gestion des risques liés à la fatigue pour les employés
1
Système de signalement des questions de l'Aviation civile (SSQAC)
1
Navigation fondée sur les performances (PBN) Plan de l’État pour la NAR – Canada
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
236
Publications
183
Services aériens commerciaux
49
Sécurité des drones
12
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Navigabilité des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
418
Sécurité maritime
398
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
Services généraux
195
(-) Transport routier
Publications
30
Technologies d’aide à la conduite
25
Sécurité des véhicules automobiles
22
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Defects and recalls
3
Research and testing
3
Commercial vehicles
2
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Statistiques et données
2
Child restraints
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Transport ferroviaire
98
Marchandises dangereuses
80
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Publications
17
Programmes
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Marine
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Date
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Catégorie
Aviation
527
Routier
95
Corporate
3
Ferroviaire
1
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
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424
Publication
222
Sujet
6
Service
1
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