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Transports Canada
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Affichage de 1 à 7 sur 7 des éléments.
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Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Environnement arctique
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Sujets
Aviation
549
Centre reference
237
Publications
183
Services aériens commerciaux
49
Sécurité des drones
13
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Navigabilité des aéronefs
8
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
419
Sécurité maritime
399
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
(-) Navigation dans l'Arctique
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Services généraux
196
Transport routier
106
Transport ferroviaire
98
Marchandises dangereuses
80
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Publications
17
Programmes
14
Journée nationale de l’aviation – 23 février
4
Marchandises et interface navire-port
4
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Marine
2
Journée de la sécurité des drones
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Date
2024
4
2023
2
(-) 2021
2020
18
2019
4
2018
15
2017
5
2015
1
(-) 2013
2012
2
2010
23
Catégorie
Aviation
5
Maritime
1
Type de contenu
Page
6
Service
1
Type
Type