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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
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Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime 2021-001
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime – 2021-002
1
Sujets
Aviation
549
Centre reference
237
Publications
183
Services aériens commerciaux
49
Sécurité des drones
13
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
419
Sécurité maritime
399
Inspection et certification des bâtiments
7
(-) Bulletins opérationnels de sûreté maritime
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Services généraux
196
Transport routier
106
Transport ferroviaire
98
Marchandises dangereuses
80
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Publications
17
Programmes
14
Campagnes
7
Accords et arrangements internationaux
4
Marine
2
Articles techniques
1
Certification des aéronefs
1
Maintenance et construction des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Date
2024
4
2023
2
2022
1
(-) 2021
2020
18
2019
3
2018
11
Catégorie
Aviation
5
Maritime
2
Type de contenu
Page
7
Service
1
Type
Type