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Passages à niveau privés
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Système des régimes de glaces pour la navigation dans l’Arctique (SRGNA)
1
Environnement arctique
1
Officiers de navigation dans les glaces
1
Fichier PDF
1
Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada (LMMC 2001)
1
Liste de contrôle des bâtiments naviguant dans les eaux arctiques canadiennes
1
Bureau du Directeur général
1
Les formulaires
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Sujets
Aviation
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Centre reference
234
Publications
180
Services aériens commerciaux
54
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
12
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Navigation dans l'Arctique
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
172
Transport routier
111
(-) Transport ferroviaire
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
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Sécurité ferroviaire
6
Publications
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Accidents ferroviaires et enquêtes
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Passages à niveau
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Programmes
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Publications
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Marine
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2009
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Catégorie
Maritime
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Ferroviaire
86
Aviation
5
Surface
1
Type de contenu
Page
302
Publication
189
Service
1
Type
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