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Transports Canada
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Chapitre 7 - Informez les passagers
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Annexe 3: Trousses de premiers soins
1
12.0 Bulletins de la Sécurité des navires de Transports Canada
1
Chapitre 14 - Évitez les surprises
1
6. Annexe I
1
4. Équipement de sécurité
1
Programme de conformité des petits bâtiments (PCPB) rapport de conformité détaillé et notes d’orientation - TP 15111 F (2012)
1
2.0 Champ d'application
1
Notez bien
1
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Services aériens commerciaux
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
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Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
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Faire une demande de financement au PAIA
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Navigation dans l'Arctique
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Accidents maritimes et enquêtes
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Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Services généraux
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
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Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
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