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Transports Canada
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Affichage de 61 à 70 sur 196 des éléments.
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Boeing 787 (B-787)
1
Mesures visant à renforcer la sécurité ferroviaire et le transport des marchandises dangereuses
1
Annexe 1 (Articles 9.5 et 9.6)
1
ANNEXE (article 2.4)
1
Signaler un incident de sûreté aérienne
1
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Sujets
Aviation
969
Centre reference
520
Publications
204
(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
16
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
10
Spécifications exploitation
9
Gestion des risques liés à la fatigue
8
Rapports évaluation opérationnelle
6
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
3
Santé et sécurité au travail
3
Transport de passagers
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
16
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Aviation civile
4
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Transport maritime
416
Transport routier
306
Services généraux
290
(-) Transport ferroviaire
Règles
33
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
11
Publications
10
Sécurité ferroviaire
8
Passages à niveau
7
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Accidents ferroviaires et enquêtes
5
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
Marchandises dangereuses
100
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Publications
20
Infrastructure
13
Marine
9
Campagnes
8
Examens législatifs
6
Date
2024
14
2023
34
2022
76
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2020
62
(-) 2019
2018
32
2017
15
2016
20
2015
47
2014
23
(-) 2013
2012
67
(-) 2011
2010
503
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
122
Aviation
67
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
101
Publication
92
Sujet
3
Type
Type