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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 40 des éléments.
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Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Déclaration d’engagement sur la sécurité aérienne
1
Pagination
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Sujets
Aviation
627
Centre reference
253
Publications
173
Services aériens commerciaux
52
Navigabilité des aéronefs
36
Sécurité des drones
27
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
(-) Faire une demande de financement au PAIA
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Transport maritime
364
Services généraux
296
Transport routier
160
Transport ferroviaire
109
Marchandises dangereuses
72
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
L’initiative sur la sécurité aérienne
2
Publications
18
Campagnes
17
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
9
Marine
7
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
4
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Date
2024
1
(-) 2023
2022
32
(-) 2021
2020
22
2019
2
Catégorie
Ferroviaire
22
Aviation
11
Corporate
3
Type de contenu
Publication
23
Page
17
Type
Type