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Transports Canada
Recherche
Affichage de 81 à 90 sur 354 des éléments.
Recherche
5. Exploitation
1
Chapitre 3 - La documentation
1
Sections 1-10
1
Chapitre 10 - Gardez le contact
1
1. Généralités
1
Information sur le document
1
6.0 Rapports du navire
1
4.0 Lignes directrices requises à bord
1
Information sur le document
1
Pagination
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Sujets
Aviation
472
Centre reference
215
Publications
142
Services aériens commerciaux
44
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
(-) Sûreté aérienne
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
292
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
107
Transport routier
102
Transport ferroviaire
83
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Marchandises dangereuses
39
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Publications
15
Programmes
14
Campagnes
7
Marine
2
Date
2024
79
2023
56
2022
73
(-) 2021
2020
147
2019
113
2018
113
2017
86
2016
107
2015
46
2014
61
(-) 2013
2012
59
(-) 2011
2010
408
Catégorie
Maritime
301
Ferroviaire
22
Aviation
15
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Page
256
Publication
97
Service
1
Type
Type