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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 44 des éléments.
Recherche
Ballons captifs en permanence
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Déclaration d’engagement sur la sécurité aérienne
1
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Sujets
Aviation
478
Centre reference
216
Publications
144
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
(-) Directives visant le personnel - Aviation de loisir
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Aéronefs ultra-légers
1
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
312
Services généraux
109
Transport routier
104
Transport ferroviaire
83
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Marchandises dangereuses
39
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Publications et documents d'orientation
16
Publications
15
Programmes
14
Spécifications exploitation
9
Campagnes
7
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Rapports évaluation opérationnelle
4
Santé et sécurité au travail
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Marine
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Transport de passagers
1
Date
2024
5
2023
5
2022
32
(-) 2021
2020
41
2019
5
2018
11
2017
1
2012
6
(-) 2011
2010
34
Catégorie
Ferroviaire
22
Aviation
16
Corporate
2
Type de contenu
Publication
23
Page
20
Service
1
Type
Type