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Transports Canada
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Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Vie privée et drones
1
Sujets
Aviation
479
Centre reference
217
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
125
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
36
Circulaires d'information
24
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
(-) Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
Publications
144
Services aériens commerciaux
44
Sécurité des drones
13
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
6
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
(-) Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
Immatriculer votre drone
1
Licence de pilote de drone
1
Portail de gestion des drones
1
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
312
Services généraux
109
Transport routier
104
Transport ferroviaire
83
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Marchandises dangereuses
39
Initiatives
36
Publications
15
Programmes
14
Campagnes
7
Accords et arrangements internationaux
4
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
2
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Marine
2
Aéronefs ultra-légers
1
Certification des aéronefs
1
Maintenance et construction des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Date
2024
4
2023
2
(-) 2021
2020
18
2019
5
2018
11
2016
1
2010
10
Catégorie
Aviation
7
Type de contenu
Page
7
Service
1
Type
Type