Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 151 à 160 sur 329 des éléments.
Recherche
525 - Avions de catégorie transport
1
Directive visant le personnel (DP)
1
Lettre de politique (LP)
1
Circulaire consultative (CC)
1
Circulaire consultative (CC)
1
Circulaire consultative (CC)
1
Circulaire consultative (CC)
1
Instruction visant le personnel (IP)
1
Lettre de politique - Certification des aéronefs (LPCA) N° 16 Édition 1
1
Directive visant le personnel (DP)
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
12
Page
13
Page
14
Page
15
Page courante
16
Page
17
Page
18
Page
19
Page
20
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
628
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
108
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
91
Circulaires d'information
23
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Avis de navigabilité
8
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
149
Services aériens commerciaux
55
Sécurité des drones
12
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Navigabilité des aéronefs
9
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
334
Transport maritime
216
Transport ferroviaire
126
Marchandises dangereuses
71
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Publications
9
Sécurité des véhicules automobiles
8
Dispositifs de consignation électronique
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Commercial vehicles
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
7
Publications
6
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
65
2023
93
2022
50
(-) 2021
2020
230
2019
510
2018
199
2017
25
2016
23
(-) 2015
(-) 2014
2013
130
2012
37
(-) 2011
2010
87
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
251
Routier
59
Corporate
2
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
301
Publication
26
Service
1
Sujet
1
Type
Type