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Transports Canada
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Affichage de 241 à 247 sur 247 des éléments.
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Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-07.1) Mandat de vaccination pour les employés
1
Arrêté n. 15 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Vitres de toit ouvrant qui éclatent
1
Règlement concernant la sécurité de la voie
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 decembre 2021
1
Arrêté n. 16 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2021-1
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Sujets
Aviation
787
Centre reference
347
Publications
146
Services aériens commerciaux
66
Navigabilité des aéronefs
56
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
9
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
5
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
4
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Transport maritime
275
Services généraux
197
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
35
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Normes
7
Lignes directrices
6
Publications
6
Passages à niveau
4
Sécurité ferroviaire
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Transport routier
Publications
25
Technologies d’aide à la conduite
25
Research and testing
10
Dispositifs de consignation électronique
9
Importer un véhicule
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Sécurité des véhicules automobiles
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des autobus scolaires
3
Statistiques et données
3
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Marchandises dangereuses
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Publications
24
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
12
Examens législatifs
2
Date
2024
35
2023
80
2022
93
(-) 2021
(-) 2020
2019
246
2018
56
2017
12
2016
17
2015
38
(-) 2014
2013
55
2012
38
(-) 2011
2010
6
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
125
Routier
87
Aviation
23
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Publication
147
Page
90
Service
5
Sujet
5
Type
Type