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Transports Canada
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Affichage de 121 à 127 sur 127 des éléments.
Recherche
Assistance de centrage dans la voie
1
Collisions impliquant des véhicules commerciaux au Canada, 2012-2021
1
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
1
Déterminations préliminaires et avis de décisions
1
Sanctions administratives pécuniaires en matière de sécurité des véhicules automobiles
1
Ententes de consentement conclues au titre de la Loi sur la sécurité automobile
1
Rapports de conformité – sièges d'auto pour enfant et sièges d'appoint
1
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Page courante
13
Sujets
Aviation
558
Centre reference
206
Publications
156
Services aériens commerciaux
48
Navigabilité des aéronefs
36
Sécurité des drones
27
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
298
Transport maritime
222
Transport ferroviaire
120
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
32
Technologies novatrices
15
Statistiques et données
14
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
9
Publications
9
Dispositifs de consignation électronique
8
Sécurité des véhicules automobiles
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Commercial vehicles
4
Research and testing
3
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
2
Child safety
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Marchandises dangereuses
71
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
17
Publications
8
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
22
(-) 2023
2022
22
(-) 2021
2020
51
2019
205
2018
27
2017
7
2016
2
2015
6
(-) 2014
2013
43
2012
6
Catégorie
Routier
102
Aviation
7
Corporate
2
Surface
2
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
83
Publication
41
Sujet
2
Service
1
Type
Type