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Phase I
1
Ballons captifs en permanence
1
Attitudes des conducteurs à l'égard des excès de vitesse et de la gestion de la vitesse: étude quantitative et qualitative
1
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Version PDF
1
Normes d'inspection et d'exploitation
1
Évaluation environnementale stratégique
1
Fiche des renseignements personnels
1
Fiche d’exercice d’urgence
1
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Sujets
Aviation
407
Centre reference
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Publications
127
Services aériens commerciaux
40
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
(-) Directives visant le personnel - Aviation de loisir
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
151
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
110
Transport ferroviaire
94
Transport routier
65
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Marchandises dangereuses
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Initiatives
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Programmes
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Marine
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Catégorie
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160
Routier
5
Aviation
3
Surface
1
Type de contenu
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94
Publication
85
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