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Transports Canada
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Affichage de 361 à 370 sur 406 des éléments.
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FAQ - consolidation
1
Norme relative aux gabarits ferroviaires
1
Appendices
1
Normes relatives aux systèmes ferroviaires de signalisation et de contrôle de la circulation
1
Certificats d’exploitation de chemin de fer
1
Règlement médical pour les postes essentiels à la sécurité ferroviaire
1
Contexte
1
Règlement relatif à la sécurité des voyageurs
1
Règlement concernant l'installation, l'inspection et la vérification des réservoirs d'air (autres que ceux des locomotives)
1
Partie I - Généralités
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
155
Publications
105
Services aériens commerciaux
39
Navigabilité des aéronefs
15
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Sécurité des drones
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
2
Transport maritime
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Services généraux
100
Marchandises dangereuses
49
(-) Transport ferroviaire
Normes
7
Règles
7
Lignes directrices
6
Publications
2
Sécurité ferroviaire
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Passages à niveau
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
27
Campagnes
16
Programmes
15
Marine
5
Publications
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Initiatives
1
Date
(-) 2024
2023
168
2022
150
2021
207
2020
413
2019
535
2018
318
2017
93
2016
86
2015
253
(-) 2014
2013
145
2012
187
(-) 2011
2010
1727
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
367
Ferroviaire
30
Corporate
1
Type de contenu
Page
276
Publication
126
Sujet
3
Service
1
Type
Type