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Sécurité aérienne – Nouvelles : Numéro 2/2022
1
Mise à jour du programme de conformité des petits bâtiments destiné aux bâtiments de pêche d’une jauge brute de 15 ou moins - BSN No. : 14/2021
1
Lettre de politique (LP) N° 551-001 Édition 1
1
Groupe 5: Normes de service pour l'immatriculation, l'inspection et la certification de bâtiments
1
Lignes Directrices Concernant l’Exploitation des Navires à Passagers Dans l’Arctique Canadien - TP 13670
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
416
Publications
192
Services aériens commerciaux
59
Accidents d'aviation et enquêtes
35
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
23
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
15
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
6
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Sûreté aérienne
3
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Services généraux
452
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
242
Inspection et certification des bâtiments
14
Conception
7
Navigation dans l'Arctique
5
Pollution marine et intervention environnementale
5
Sécurité maritime au Canada
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
205
Marchandises dangereuses
130
Transport routier
102
Programmes
69
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
8
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
2
Campagnes
25
Publications
10
Marine
9
Infrastructure
1
Date
2024
181
2023
190
(-) 2022
(-) 2021
2020
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2019
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2017
176
2016
178
(-) 2015
2014
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2013
335
2012
214
(-) 2011
2010
2129
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
891
Maritime
285
Corporate
24
Ferroviaire
8
Surface
2
Type de contenu
Page
984
Publication
258
Service
7
Sujet
6
Type
Type