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Recherche
Préparation et intervention du Canada en cas de rejets de substances nocives et potentiellement dangereuses par des navires : document de discussion
1
Sensibilisation accrue aux activités maritimes : document de discussion
1
Gestion proactive des navires : document de travail
1
Modifications législatives potentielles pour renforcer la protection du milieu marin et intensifier les interventions
1
Annexe 1 (Articles 9.5 et 9.6)
1
ANNEXE (article 2.4)
1
Annexe 2 (paragraphes 9.8(4) et 9.8(5))
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Programme de conformité des petits bâtiments
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Sujets
Aviation
855
Centre reference
388
Publications
175
Services aériens commerciaux
58
Publications et documents d'orientation
15
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
8
Rapports évaluation opérationnelle
8
Gestion des risques liés à la fatigue
4
(-) Santé et sécurité au travail
Transport de passagers
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Accidents d'aviation et enquêtes
35
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
22
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
9
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
379
Transport maritime
257
Transport ferroviaire
133
Marchandises dangereuses
92
Transport routier
83
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
32
Campagnes
7
(-) Marine
Publications
6
Fonds national des corridors commerciaux
5
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
3
Infrastructure
1
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Date
2024
6
2023
6
2022
2
(-) 2021
2020
24
2019
7
(-) 2018
2017
4
2016
1
(-) 2011
2010
2
Catégorie
Maritime
7
Aviation
3
Type de contenu
Page
10
Type
Type