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Transports Canada
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Affichage de 131 à 140 sur 474 des éléments.
Recherche
1.0 Introduction
1
PPS2 – Pratiques de gestion des navires (moteurs diésel lents)
1
Version PDF
1
Norme d'inspection sous-marine de la sécurité des navires (1992) - TP 11249 F
1
Acceptation d’un régime de réglementation de rechange pour l’inspection, la construction et le matériel de sécurité
1
Option additionnelle pour les titulaires de brevet de capacité de capitaine de pêche, deuxième classe délivré entre le 21 mars 1980 et le 30 juin 2007 afin d’obtenir le brevet de capacité de capitaine de bâtiment de pêche, première classe, délivré en v...
1
PPS1 – Pratiques relatives au quart (moteurs diésel lents)
1
Visas de bâtiment à voile – report de la date d’entrée en vigueur
1
Certification d'un navire ravitailleur au large comme bâtiment à passagers
1
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Sujets
Aviation
793
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
240
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
7
Sécurité maritime au Canada
5
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Services généraux
273
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
45
Règles
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
5
Sécurité ferroviaire
5
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Lignes directrices
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
95
Marchandises dangereuses
91
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
56
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Plan de protection des océans
1
Publications
25
Programmes
20
Marine
14
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
5
Journée de la sécurité des drones
4
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Examens législatifs
2
Date
2024
92
2023
83
2022
145
(-) 2021
(-) 2020
2019
150
2018
131
2017
91
(-) 2016
2015
78
2014
84
2013
214
2012
91
(-) 2011
2010
414
2009
4
Catégorie
Maritime
309
Ferroviaire
114
Aviation
23
Corporate
5
Surface
2
Routier
1
TMD
1
Type de contenu
Page
274
Publication
195
Sujet
3
Service
2
Type
Type