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Transports Canada
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Affichage de 1 à 4 sur 4 des éléments.
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Liste des ports et des installations maritimes canadiennes conformes au Code ISPS tel que mis en application par règlement sur la sûreté transport maritime (RSTM)
1
Politiques
1
Lignes directrices sur le triage pour l’exploitation sécuritaire des trains de marchandises
1
Règlement sur les renseignements relatifs au transport - Partie II - Transporteurs ferroviaires - Article 12.6
1
Sujets
Aviation
510
Transport maritime
280
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Navigation et conditions maritimes
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Pollution marine et intervention environnementale
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Formation et certification maritime
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La présence maritime internationale du Canada
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Se préparer à utiliser son embarcation
1
(-) Sûreté maritime
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Transport ferroviaire
92
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
28
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
5
(-) Publications
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Lignes directrices
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
83
Transport routier
82
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
Programmes
29
Campagnes
14
Publications
9
Marine
7
Gestion des risques liés à la fatigue pour les employés
3
Avions de la série CRJ de Bombardier
2
Cabotage
2
Capacité renforcée de prévention et d’intervention en cas d’incident
2
Des partenariats plus forts avec les communautés autochtones et côtières
2
Prix de la sécurité aérienne de Transports Canada
2
Demander un certificat de type pour un produit aéronautique
1
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs
1
Permis d'embarcation de plaisance
1
Date
(-) 2024
2023
1
2022
2
(-) 2021
2020
3
2019
6
(-) 2016
2014
2
2013
2
Catégorie
Ferroviaire
3
Maritime
1
Type de contenu
Page
2
Publication
2
Type
Type