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Affichage de 41 à 50 sur 62 des éléments.
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Modèle pour l'élaboration du Plan de gestion de la faune - Section A
1
Modèle pour l'élaboration du Plan de gestion de la faune - Section B
1
Comment faire connaître ses préoccupations à l’égard du bruit causé par les aéronefs
1
À propos de la Loi sur les épaves et les bâtiments abandonnés ou dangereux
1
Programme de contributions pour la sécurité nautique
1
Programme de transfert des installations portuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Projets financés dans le cadre du Programme de contributions pour la sécurité nautique
1
Programme de conformité des petits bâtiments
1
Mémoires
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Assurer la sécurité des pistes
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Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
7
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
2
Campagnes
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Publications
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2019
16
(-) 2018
2017
6
2015
1
Catégorie
Corporate
22
Aviation
18
Maritime
14
Ferroviaire
7
Type de contenu
Page
60
Publication
1
Service
1
Type
Type