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Brevets/certificats de l’équipage - Aperçu
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Détermination des cas où le Ministre des Transports envisagera de délivrer un certificat d’approbation de type
1
Contactez le Bureau de la sécurité nautique
1
Abandon de navire
1
Code international de gestion de la sécurité (Code ISM)
1
Troisième Conférence ministérielle conjointe des protocoles d’entente de Paris et de Tokyo sur le contrôle des navires par l’État du port – les 3 et 4 mai 2017
1
Partenaires et liens connexes
1
Déchargement ou chargement d’engrais au nitrate d’ammonium dans un port Canadien
1
Registre du nombre de personnes à bord
1
Contrôle des navires par l'État du pavillon
1
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Permis et immatriculation des bâtiments
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