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Affichage de 871 à 876 sur 876 des éléments.
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Bulletin de l’évaluateur no 01/20 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 6
1
1. Introduction
1
APPENDICE A - À propos de la structure du RAC
1
Lettre de politique (LP) N° 551-001 Édition 1
1
Pagination
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Page courante
88
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
307
Publications
125
Services aériens commerciaux
66
Navigabilité des aéronefs
56
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Transport maritime
214
Services généraux
186
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
48
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Transparence
54
Consultations
53
Politiques
4
Galerie de vidéos
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
30
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
4
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Sécurité ferroviaire
2
Lignes directrices
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
94
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
50
Publications
23
Programmes
20
(-) Marine
Campagnes
12
Examens législatifs
2
Date
2024
150
2023
180
2022
161
(-) 2021
(-) 2020
2019
572
2018
336
2017
112
2016
139
2015
378
2014
97
2013
145
2012
207
(-) 2011
2010
1762
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
717
Ferroviaire
102
Maritime
16
Corporate
9
Routier
5
Surface
3
TMD
1
Type de contenu
Page
676
Publication
184
Sujet
15
Service
1
Type
Type