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Transports Canada
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Statistiques annuelles 2019
1
Calendrier Hazmat
1
Normes d'inspection et d'exploitation
1
Renseignez-vous sur la sécurité des navires-citernes au Canada
1
Responsabilité et indemnisation en cas de pollution par les hydrocarbures causée par les navires
1
Fiche des renseignements personnels
1
Fiche d’exercice d’urgence
1
Entrée d’eau
1
Bureau d´examen technique en matière maritime (BETMM)
1
5 Mesures, analyses et améliorations
1
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Sujets
Aviation
722
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
134
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
7
Sécurité maritime au Canada
5
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
186
Transport ferroviaire
105
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
30
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
4
(-) Passages à niveau
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Sécurité ferroviaire
2
Lignes directrices
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Transport routier
94
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
(-) Marchandises dangereuses
Publications
9
CANUTEC
7
Avis de sécurité
3
Contenants
3
Bulletin de nouvelles
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
1
Publications
23
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
12
Examens législatifs
2
Date
2024
93
2023
91
2022
77
(-) 2021
(-) 2020
2019
176
2018
140
2017
123
2016
148
2015
79
2014
79
2013
220
2012
77
(-) 2011
2010
410
2009
62
2006
1
2005
1
Catégorie
Maritime
196
TMD
44
Ferroviaire
4
Corporate
2
Surface
2
Aviation
1
Type de contenu
Page
197
Publication
69
Service
2
Type
Type