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Exemption pour les licences de TEA qui expirerons pendant la pandémie de COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d'urgence no 2 imposant certaines restrictions aux bâtiments à passagers en raison de la maladie à coronavirus 2019 (COVID-19)
1
Arrêté n. 4 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Arrêté n. 5 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Initiatives de transport des marchandises dangereuses prévues d'avril 2024 à avril 2026
… marchandises dangereuses des Nations Unies et la Pipeline
and
Hazardous Materials Safety Administration du ministère …
0.439
Arrêté n. 6 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
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Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - Deuxieme Edition - TP 9155
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Guide d'étude et de référence - Licence de pilote de ligne - Hélicoptère - TP 11954
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1
Guide d'étude et de référence - Permis de pilote - Autogire - TP 13975
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Guide d'instructeur — Qualification sur hydravion - TP 12668
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Guide de test de progression en navigation VFR — Avion - TP 13779
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Guide d’étude et de référence pour les examens écrits pour la Licence de pilote privé Avion - TP 12880
1
Maintenance et construction des aéronefs manuel d'inspection et de vérification (Listes de vérifications) - TP 13751
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Manuel de l'inspecteur des transporteurs aériens - TP 3783
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Manuel du pilote vérificateur agréé - TP 13706
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Norme relative au Manuel des agents de bord - TP 12295
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Prise de décisions du pilote — PDP - TP 13897
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Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
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Study and Reference Guide—Balloon Pilot Licence including Flight Instructor Rating - TP 10087
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Un ciel à partager : Guide à l'intention des gestionnaires de la faune - TP 13549
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