Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 71 à 80 sur 172 des éléments.
Recherche
Norme 421 Annexe A : Tableau des indicatifs de types d’aéronefs inclut les qualifications de type général ou particulier - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 723 Annexe I - Contrôle de compétence pilote
1
Norme 723 Annexe III - Regroupement d'avions pour fins de contrôle de compétence pilote
1
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Avions - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
… une formation initiale ou quand il leur fait subir un
test
en vol à bord de nouveaux types d’avions. Dans ce cas, …
0.128
COVID-19 : Directives sur la vérification de l’état de santé à l’intention des transporteurs ferroviaires voyageurs — Gestion des voyageurs pendant la procédure d'embarquement
1
Arrêté pris en vertu de l'article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO-07)
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19 (MO 20-04)
1
Arrêté n. 2 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Arrêté en vertu de l'Article 32.01 de la Loi sur la Sécurité Ferroviaire (MO 20-05)
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page courante
8
Page
9
Page
10
Page
11
Page
12
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
725
Transport maritime
215
Services généraux
189
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
48
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
54
Transparence
54
(-) Politiques
Le cabotage au Canada
3
Galerie de vidéos
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Régions
1
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
30
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
4
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Sécurité ferroviaire
2
Lignes directrices
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
94
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
50
Publications
23
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
13
Examens législatifs
2
Date
2024
43
2023
44
2022
88
(-) 2021
(-) 2020
2019
109
2018
46
2017
36
2016
70
2015
250
2014
32
2013
14
2012
54
(-) 2011
2010
41
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
102
Aviation
41
Corporate
10
Routier
5
Surface
3
Maritime
2
TMD
1
Type de contenu
Publication
88
Page
81
Sujet
3
Type
Type