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Transports Canada
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Affichage de 1 à 7 sur 7 des éléments.
Recherche
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Exemption autorisant une solution de rechange aux cycles de conduite établis par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Normes de service – Division des enquêtes sur les défauts et rappels
1
Guide d'information de remorques
1
Étude de faisabilité de Transports Canada relative aux EDRVL d’autobus commerciaux (dossier no T8080-160062), livrable no 7
1
Ensembles de maintenance de rig – exemption de l'obligation de conserver ou de remplir un rapport d'activités en vertu du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Sujets
Aviation
421
Centre reference
159
Publications
123
Services aériens commerciaux
41
Sécurité des drones
18
Navigabilité des aéronefs
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
(-) Aviation civile
Immatriculation et location des aéronefs
1
Services généraux
174
Transport maritime
148
Transport ferroviaire
144
Transport routier
82
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
15
Publications
9
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
(-) Sécurité des véhicules automobiles
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
1
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Commercial vehicles
3
Importer un véhicule
3
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Marchandises dangereuses
59
Programmes
40
Campagnes
26
Publications
8
Guides
4
Marine
4
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Infrastructures adaptées aux changements climatiques et l’adaptation aux phénomènes météorologiques extrêmes
1
Présenter une proposition de projet commémoratif
1
Véhicules moyens et lourds à zéro émission
1
Date
2024
4
2023
4
(-) 2022
(-) 2021
2020
3
2019
4
2017
3
2016
1
2015
4
2014
2
2013
20
2012
6
(-) 2011
2010
3
Catégorie
Routier
6
Aviation
1
Type de contenu
Publication
5
Page
2
Type
Type