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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 60 des éléments.
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Annexe 1 (Articles 9.5 et 9.6)
1
ANNEXE (article 2.4)
1
Annexe 2 (paragraphes 9.8(4) et 9.8(5))
1
Les circuits d'eau potable à bord d'aéronefs
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Guide d'information de remorques
1
Bulletin du régulateur vérificateur agréé No 01/21
1
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
1
Sommaire des engagements d’Air Canada liés à l’approbation de son acquisition de Transat A.T. Inc.
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Sujets
Aviation
483
Centre reference
164
Publications
135
(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
13
Spécifications exploitation
8
Rapports évaluation opérationnelle
5
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
4
Santé et sécurité au travail
4
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Transport de passagers
1
Navigabilité des aéronefs
35
Sécurité des drones
26
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
11
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
2
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
2
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
278
Transport maritime
159
Transport routier
115
Technologies d’aide à la conduite
32
Technologies novatrices
15
Statistiques et données
14
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
10
Dispositifs de consignation électronique
7
Publications
7
(-) Sécurité des véhicules automobiles
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
1
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Commercial vehicles
4
Research and testing
3
Importer un véhicule
2
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
2
Child safety
1
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Transport ferroviaire
97
Rapports prioritaires
59
Marchandises dangereuses
53
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Structure et portefeuille de Transports Canada
38
Campagnes
13
Background
10
Marine
7
Publications
7
Aperçu de Transports Canada
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
15
(-) 2023
2022
6
(-) 2021
2020
33
2019
40
2018
3
2017
12
2016
5
2015
19
2014
2
2013
23
2012
41
(-) 2011
2010
497
Catégorie
Aviation
50
Routier
7
Type de contenu
Page
53
Publication
7
Type
Type