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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 53 des éléments.
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Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Inventaire des alertes de Transports Canada à l’intention des transporteurs aériens canadiens qui volent à proximité des zones de conflit étrangères
1
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Déclaration d’engagement sur la sécurité aérienne
1
Les vaccins COVID-19 et les titulaires de certificats médicaux d'aviation
1
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Sujets
Aviation
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Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
2
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
1
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Sûreté aérienne
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Aviation civile
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
L’initiative sur la sécurité aérienne
2
Campagnes
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Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Publications
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Marine
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Publications
7
Matériel de sensibilisation et FAQ
6
CANUTEC
4
Avis de sécurité
2
Bulletin de nouvelles
2
Contenants
2
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Certificats temporaires
1
Date
2024
3
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2022
36
(-) 2021
2020
69
2019
11
2018
15
2017
2
2016
1
2015
3
2013
1
2012
12
(-) 2011
2010
47
Catégorie
Aviation
23
Ferroviaire
22
Corporate
3
Type de contenu
Page
29
Publication
23
Sujet
1
Type
Type