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Bulletin de nouvelles du transport des marchandises dangereuses : édition automne/hiver 2020
1
Sommaire des mesures d’application de la loi 2021
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 24 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 25 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 26 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Résumé de recherche – Incidence des propriétés du pétrole brut sur les propriétés d'inflammabilité
1
Résumé de recherche – Wagons-Citernes Exposés à Des Incendies : Analyses expérimentales des conditions thermiques imposées à un wagon enveloppé d'un incendie de pétrole brut
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 27 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Arrêté d'urgence de 2021 visant la protection des baleines noires de l'Atlantique Nord (Eubalaena glacialis) dans le golfe du Saint-Laurent
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Sujets
Aviation
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165
Publications
135
Services aériens commerciaux
47
Navigabilité des aéronefs
36
Sécurité des drones
26
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
2
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
1
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
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Transport maritime
159
Transport routier
115
Transport ferroviaire
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Centre d’innovation
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(-) Marchandises dangereuses
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Publications
10
Matériel de sensibilisation et FAQ
6
CANUTEC
4
Avis de sécurité
2
Bulletin de nouvelles
2
Contenants
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Certificats temporaires
1
Programmes
50
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
39
Campagnes
17
Marine
7
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
26
(-) 2023
2022
64
(-) 2021
2020
94
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69
2018
50
2017
39
2016
42
2015
36
2014
17
2013
19
2012
30
(-) 2011
2010
49
2009
61
2006
1
2005
1
Catégorie
TMD
45
Aviation
44
Corporate
1
Maritime
1
Routier
1
Type de contenu
Page
86
Publication
23
Sujet
1
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Type