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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 129 des éléments.
Recherche
Index de référence du RAC
1
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Catégorie maintenance par le propriétaire
1
Normes d'inspection et d'exploitation
1
Fiche des renseignements personnels
1
Fiche d’exercice d’urgence
1
Entrée d’eau
1
5 Mesures, analyses et améliorations
1
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Sujets
Aviation
342
Centre reference
128
Publications
106
Services aériens commerciaux
40
Sécurité des drones
12
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
4
Certification des aéronefs
1
Maintenance et construction des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
91
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
99
Transport ferroviaire
71
Transport routier
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
21
Programmes
14
Campagnes
7
(-) Publications
Marine
2
Date
2024
92
2023
82
2022
52
(-) 2021
2020
190
2019
127
2018
117
2017
93
2016
109
2015
48
2014
62
2013
213
2012
61
(-) 2011
2010
414
Catégorie
Maritime
99
Aviation
13
Routier
4
Surface
1
Type de contenu
Page
70
Publication
58
Service
1
Type
Type