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Affichage de 1 à 10 sur 257 des éléments.
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À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Rapport de performance sur les niveaux de service pour la région de l’Ontario — services sans frais
1
Ballons captifs en permanence
1
Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
1
Balisage et éclairage des obstacles à la navigation aérienne
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
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Services aériens commerciaux
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
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(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
2
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
91
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
47
Consultations
30
Transparence
15
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Politiques
1
Transport ferroviaire
71
Transport routier
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Marchandises dangereuses
21
Programmes
14
Campagnes
7
Publications
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Marine
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Date
2024
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2023
248
2022
146
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2020
280
2019
298
2018
180
2017
152
2016
195
2015
273
2014
72
2013
213
2012
93
(-) 2011
2010
492
2009
2
0202
1
Catégorie
Maritime
117
Aviation
59
Ferroviaire
30
Corporate
19
Routier
9
TMD
5
Surface
2
Type de contenu
Page
174
Publication
81
Service
1
Sujet
1
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