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Directive visant le personnel (DP)
1
Directive visant le personnel - Certification des aéronefs (DPCA) N° 32 Édition 1
1
Circulaire consultative (CC)
1
Directive visant le personnel - Certification des aéronefs (DPCA) N° 5 Édition 1
1
Avis de navigabilité, B057, édition 1
1
Directive visant le personnel - Certification des aéronefs (DPCA) N° 24 Édition 3
1
Lettre de politique - Certification des aéronefs (LPCA) N° 24 Édition 1
1
Avis de navigabilité
1
Circulaire consultative (CC)
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Sujets
Aviation
342
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
39
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
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Circulaires d'information
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Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Avis de navigabilité
8
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
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Services aériens commerciaux
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Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
8
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
2
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Sécurité maritime au Canada
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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2006
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2005
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2004
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2003
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2002
22
Catégorie
Aviation
127
Maritime
99
Surface
1
Type de contenu
Page
189
Publication
54
Sujet
1
Type
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