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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-009
1
Aéronefs de loisir
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Sujets
Aviation
340
Centre reference
128
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
39
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
34
(-) Circulaires d'information
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Avis de navigabilité
8
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
(-) Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
106
Services aériens commerciaux
40
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
109
Services généraux
98
Transport ferroviaire
71
Transport routier
59
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Marchandises dangereuses
21
Programmes
14
Campagnes
7
Publications
4
Marine
2
Date
2024
16
2023
18
2022
52
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2020
33
2019
44
2018
123
2017
1
(-) 2011
Catégorie
Aviation
30
Ferroviaire
22
Corporate
2
Type de contenu
Page
37
Publication
23
Type
Type