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Transports Canada
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Affichage de 71 à 80 sur 420 des éléments.
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PARTIE I : INTRODUCTION
1
Sommaire sur les remorqueurs
1
Partie II : CHAPITRE I DE SOLAS - Dispositions générales
1
Vidéo de sensibilisation à la sûreté des petits bâtiments et de leurs installations - TP 15206
1
Exigences en matière d’assurance et de contrôle de la qualité pour les prestataires de cours, Programme national de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Délivrance des certificats d’inspection des bâtiments
1
Protocole d’entente entre Pêches et Océans Canada (MPO) et Transports Canada (TC) en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs commerciaux
1
14. Préséance de cette entente
1
Tableaux
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Sujets
Aviation
647
Services généraux
348
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
323
Inspection et certification des bâtiments
7
Navigation dans l'Arctique
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
146
(-) Règles
2021-2022
28
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
22
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
4
2011-2012
2
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
23
Accidents ferroviaires et enquêtes
19
Sécurité ferroviaire
14
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
10
Publications
4
Passages à niveau
2
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
116
Marchandises dangereuses
80
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
(-) Publications
Programmes
14
Campagnes
5
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
75
2023
59
2022
79
(-) 2021
2020
125
2019
114
2018
112
2017
92
2016
111
(-) 2015
2014
67
(-) 2013
(-) 2012
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
336
Ferroviaire
58
Routier
15
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
269
Publication
151
Type
Type