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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 405 des éléments.
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7. Annexe C – Stabilité et construction des navires
1
Prescriptions générales relatives aux navires des groupes 1 à 5B
1
Protection de l'environnement
1
6. Réseaux de distribution en courant continu des navires autres que les navires-citernes
1
Droits pour les inspections des navires et les services
1
Surveillance des bâtiments dans le cadre du programme de conformité des petits bâtiments (autres que les embarcations de plaisance) (PCPB)
1
Système de gestion de la sécurité (SGS)
1
Caractéristiques techniques de l’équipement
1
1. Portée et application
1
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Services généraux
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
323
Inspection et certification des bâtiments
7
Navigation dans l'Arctique
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
146
(-) Règles
2021-2022
28
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
22
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
4
2011-2012
2
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
23
Accidents ferroviaires et enquêtes
19
Sécurité ferroviaire
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
10
Publications
4
Passages à niveau
2
(-) Normes
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
114
Marchandises dangereuses
80
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Publications
16
Programmes
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Marine
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2020
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2014
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(-) 2013
(-) 2012
2011
70
2010
408
2009
1
Catégorie
Maritime
336
Ferroviaire
59
Surface
1
Type de contenu
Page
269
Publication
136
Type
Type