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Affichage de 31 à 40 sur 717 des éléments.
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Annexe B - LISTE DE CONTRÔLE DES DOCUMENTS PAQ
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
6.2 Gestion des données
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Accès en ligne aux rapports de PVA et d’EPAQ
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de type évolué (AULE)
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
183
Publications
166
Services aériens commerciaux
49
Navigabilité des aéronefs
42
Sécurité des drones
31
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
22
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Services généraux
380
Transport maritime
248
Transport ferroviaire
225
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
32
Technologies novatrices
24
Sécurité des véhicules automobiles
17
Statistiques et données
15
Publications
13
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
9
Commercial vehicles
7
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Research and testing
4
Importer un véhicule
3
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
3
Conduire en toute sécurité
2
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Child safety
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Marchandises dangereuses
116
Programmes
76
Initiatives
71
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
70
Centre d’innovation
60
Campagnes
29
Publications
12
Marine
9
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
139
(-) 2023
(-) 2022
(-) 2021
2020
412
2019
694
2018
304
2017
95
2016
73
2015
227
(-) 2014
2013
176
(-) 2012
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
537
Routier
128
Corporate
4
Surface
2
Ferroviaire
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
523
Publication
165
Service
18
Sujet
11
Type
Type