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Transports Canada
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Services d’inspection et de certification des bâtiments
1
7. Annexe C – Stabilité et construction des navires
1
Prescriptions générales relatives aux navires des groupes 1 à 5B
1
Liste des brevets de capacité, des certificats de formation et des autres documents équivalents acceptés à titre de preuve de compétence pour conduire une embarcation de plaisance
1
Protection de l'environnement
1
Services du Programme de conformité des petits bâtiments
1
Guide du demandeur PFPC – Composante Système de transport maritime
1
Services de conformité des fabricants et importateurs de petits bâtiments
1
Certification des gens de mer
1
Acceptation des aides à la flottabilité de niveau 70 homologués en vertu de la norme UL12402-5 en tant que vêtements de flottaison individuels
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Sujets
Aviation
803
Services généraux
394
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
199
Inspection et certification des bâtiments
12
Conception
7
Navigation dans l'Arctique
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
67
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Accidents ferroviaires et enquêtes
20
Sécurité ferroviaire
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
Normes
5
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
100
Transport routier
89
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
32
Marine
7
Publications
6
Campagnes
5
Infrastructure
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Date
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2017
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2016
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2014
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2013
214
(-) 2012
2011
71
2010
414
2009
4
Catégorie
Maritime
236
Ferroviaire
161
Surface
1
Type de contenu
Page
208
Publication
193
Service
5
Sujet
2
Type
Type