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Affichage de 431 à 440 sur 1356 des éléments.
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Circulaire consultative (CC)
1
Document consultatif 343 en complément au règlement et aux normes portant sur la Lutte contre les incendies aux aéroports et aérodromes
1
Piloter un hydravion en toute sécurité
1
Exemption de l'application de l'alinéa 12.3(2)a) du chapitre 12 – Balissage et éclairage d'éoliennes et de parcs d'éoliennes de la norme 621 et de l'alinéa 601.24(2)a) du Règlement de l'aviation canadien
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-07) Mandat de vaccination pour les employés
1
CL600 2B19 (RJ100/200) Fixation des capots moteur - Alerte de difficultés en service
1
Exemption de l’application des l’alinéas 801.01(2)a) et 801.08b) du Règlement de l’aviation canadien
1
Accord entre le Gouvernement du Canada et le Gouvernement des États-Unis d'Amérique concernant la promotion de la sécurité aérienne
1
Norme 625 Appendice B : Calendrier de maintenance - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
497
Publications
199
Services aériens commerciaux
80
Navigabilité des aéronefs
29
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
29
Sécurité des drones
26
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
19
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
6
Sûreté aérienne
6
Immatriculation et location des aéronefs
3
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
595
Transport routier
295
Transport maritime
288
(-) Transport ferroviaire
Règles
98
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
43
Accidents ferroviaires et enquêtes
18
Sécurité ferroviaire
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Lignes directrices
10
Publications
10
Passages à niveau
7
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
2
Marchandises dangereuses
161
Initiatives
70
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
63
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
20
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Publications
14
Infrastructure
13
Marine
11
Examens législatifs
7
Date
2024
131
2023
171
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(-) 2021
2020
418
(-) 2019
2018
317
2017
93
2016
86
(-) 2015
2014
88
2013
145
(-) 2012
2011
205
2010
1727
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1050
Ferroviaire
239
Maritime
8
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
1010
Publication
329
Sujet
15
Service
2
Type
Type