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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 852 des éléments.
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Rapport de performance sur les niveaux de service : une initiative de mesure des normes de service!
1
Annexe B - LISTE DE CONTRÔLE DES DOCUMENTS PAQ
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
6.2 Gestion des données
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Rapports régionaux – Atlantique – Services sans frais – 2012-2013
1
01/04/2011 au 31/03/2012
1
Accès en ligne aux rapports de PVA et d’EPAQ
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Sujets
(-) Aviation
Publications
164
Centre reference
132
Services aériens commerciaux
59
Navigabilité des aéronefs
39
Sécurité des drones
26
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
24
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
(-) Services généraux
Transparence
170
Lois et règlements
114
Consultations
47
Galerie de vidéos
8
Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Transport maritime
234
Transport ferroviaire
133
Règles
43
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Passages à niveau
11
Sécurité ferroviaire
9
Lignes directrices
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
128
Marchandises dangereuses
98
Centre d’innovation
60
Programmes
57
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
11
Marine
11
Publications
11
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
2
Date
2024
179
(-) 2023
2022
148
(-) 2021
2020
462
2019
637
2018
342
(-) 2017
2016
156
2015
352
2014
76
2013
140
(-) 2012
2011
208
2010
1758
2009
193
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
573
Corporate
66
Maritime
36
Ferroviaire
20
Routier
15
TMD
11
Surface
5
Type de contenu
Page
647
Publication
179
Service
17
Sujet
9
Type
Type