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Un atelier conjoint de renforcement des connaissances entre Transports Canada et Recherche et développement pour la défense du Canada
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Région du Pacifique
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Loi sur le moratoire relatif aux pétroliers
1
Initiatives de transport propres de prochaine génération
1
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
1
Rapport de mise en œuvre de la Politique d'interprétation de Transports Canada
1
Normes de service pour les autorisations réglementaires à demande élevée
1
Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR) Canada – États-Unis plan de travail en lien avec les véhicules branchés
1
Élaboration de réglementation pour la sécurité et la sûreté maritimes
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Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
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