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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 131 des éléments.
Recherche
Passages à niveau privés
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
PAQP projets
1
Un atelier conjoint de renforcement des connaissances entre Transports Canada et Recherche et développement pour la défense du Canada
1
Programme de contributions pour les services ferroviaires voyageurs
1
Initiatives de transport propres de prochaine génération
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Bateaux abandonnés et épaves – conséquences possibles
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Programme de sûreté du fret aérien
1
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Sujets
Aviation
385
Transport maritime
185
Services généraux
179
(-) Transport ferroviaire
Règles
37
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
9
Lignes directrices
5
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
74
Marchandises dangereuses
66
Bulletin de nouvelles
10
Publications
5
CANUTEC
3
(-) Contenants
Citernes mobiles normalisées UN
1
Petits contenants normalisés UN
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
2
Avis de sécurité
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
(-) Programmes
Programmes de financement
14
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Publications
8
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
Date
2024
15
2023
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(-) 2021
2020
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2019
71
2018
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2016
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2013
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2011
1
2010
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2009
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Catégorie
Ferroviaire
108
Routier
7
Corporate
6
Maritime
3
Aviation
2
Surface
2
TMD
2
Type de contenu
Publication
81
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49
Sujet
1
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Type