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Transports Canada
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Affichage de 131 à 140 sur 470 des éléments.
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Acceptation d’un régime de réglementation de rechange pour l’inspection, la construction et le matériel de sécurité
1
Information sur le document
1
Protocole d’entente - USCG et TC
1
Normes sur la construction, l’inspection et l’exploitation des chalands de transport d’hydrocarbures ou de produits chimiques dangereux en vrac
1
TP 12259F - Norme Pour le Système des Régimes de Glaces Pour la Navigation Dans l’Arctique (SRGNA)
1
Politique nationale de préparation à l'intervention environnementale
1
Amorcer une mesure liée à un document maritime canadien au titre d’une sanction administrative pécuniaire, amende, ou droit en souffrance en vertu de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada
1
Trousse d’aide à l’utilisateur pour la mise en oeuvre du Système des régimes de glaces pour la navigation dans l'Arctique (SRGNA) - TP 12819 F - Abrogé
1
Chapitre 13 - Promotion de la sécurité au travail
1
Chapitre 14 - Évitez les surprises
1
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Sujets
Aviation
961
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
198
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
12
Conception
9
Sécurité maritime au Canada
7
Navigation dans l'Arctique
6
Accidents maritimes et enquêtes
4
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
257
(-) Transport ferroviaire
Règles
45
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
38
Accidents ferroviaires et enquêtes
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
Normes
4
Publications
4
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
115
Marchandises dangereuses
96
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Programmes
49
Examens législatifs
33
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
9
(-) Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
Publications
24
Marine
19
Campagnes
10
Infrastructure
1
Date
2024
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(-) 2018
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2014
84
2013
214
(-) 2012
2011
71
2010
414
2009
4
Catégorie
Maritime
287
Ferroviaire
161
Corporate
3
Surface
2
Routier
1
Type de contenu
Page
295
Publication
163
Service
7
Sujet
5
Type
Type