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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 192 des éléments.
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Sommaires de recherche
1
Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Résumés des commentaires des intervenants
1
Passages à niveau privés
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2005
1
Camions, autobus, véhicules à usages multiples : Exigences fédérales pour l'emplacement du système d'éclairage
1
Mise à jour des sources de données sur les collisions mettant en cause des véhicules automobiles et de gros animaux au Canada
1
Étude sur les observation liées à l'utilisation du téléphone cellulaire par les conducteurs de véhicules légers en 2006 et 2007
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2009
1
Évaluation de la protection des occupants dans les autobus
1
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Sujets
Aviation
966
Transport maritime
306
Services généraux
260
(-) Transport ferroviaire
Règles
46
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
38
Accidents ferroviaires et enquêtes
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
Normes
4
Publications
4
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
116
Marchandises dangereuses
96
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Programmes
49
Examens législatifs
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Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
9
(-) Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
(-) Publications
Marine
19
Campagnes
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Infrastructure
1
Date
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29
2022
77
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(-) 2020
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49
(-) 2018
2017
9
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17
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2013
23
(-) 2012
2011
1
2010
6
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
162
Routier
24
Corporate
2
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Publication
135
Page
53
Sujet
4
Type
Type