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Payer des services
1
Vérifications d’état de marche et de fonctionnement liées à la maintenance des aéronefs (TP 2228F-33)
1
Circulaire d'information (CI) Nº 803-004
1
Vents en milieu urbain : ce que les pilotes de drones doivent savoir
1
Circulaire d'information (CI) N° 305-001
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
1.2 Aperçu d'un PAQ
1
A16-08 - Réglementation sur les règles de vol à vue la nuit
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
279
Publications
163
Services aériens commerciaux
46
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
30
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
15
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Services généraux
244
Transport maritime
239
Sécurité maritime
185
Inspection et certification des bâtiments
14
Conception
7
Navigation dans l'Arctique
6
Sécurité maritime au Canada
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
(-) Bulletins opérationnels de sûreté maritime
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
204
Marchandises dangereuses
105
Transport routier
104
Programmes
69
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
62
L’initiative sur la sécurité aérienne
3
Plan de protection des océans
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Examens législatifs
31
Campagnes
23
Marine
9
Publications
9
Infrastructure
1
Date
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2017
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2014
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2013
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2011
204
2010
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2009
191
2008
59
2007
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2006
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2005
39
2004
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2003
38
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22
Catégorie
Aviation
636
Ferroviaire
40
Maritime
8
Corporate
6
Surface
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Type de contenu
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557
Publication
166
Sujet
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Service
2
Type
Type