Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 911 à 920 sur 992 des éléments.
Recherche
Exemption de l’application de l’alinéa 704.33(1)e) du Règlement de l'aviation canadien
1
Obtenir l'autorisation de faire voler un drone en tant qu’exploitant ou pilote étranger
1
Mobilité aérienne avancée
1
Exemption de l'application des articles 3.1.6.7, 3.1.6.8, 3.1.6.12 et 8.6.1.1 du document intitulé Aérodromes - Normes et pratiques recommandées (TP 312)établi en vertu du sous alinéa 302.07(1)a)(i) du Règlement de l'aviation canadien
1
Circulaire d'information (CI) N° 500-003
1
Circulaire d'information (CI) Nº 600-005
1
Annexe B - LISTE DE CONTRÔLE DES DOCUMENTS PAQ
1
Programme amélioré de paiements de transfert de la Sécurité routière - Appel de propositions (2023 à 2026)
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
88
Page
89
Page
90
Page
91
Page courante
92
Page
93
Page
94
Page
95
Page
96
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
285
Publications
175
Services aériens commerciaux
51
Navigabilité des aéronefs
36
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
33
Sécurité des drones
25
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
19
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Sûreté aérienne
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
350
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
185
Inspection et certification des bâtiments
16
Conception
8
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Navigation dans l'Arctique
6
Sécurité maritime au Canada
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Certification des gens de mer
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
158
Transport routier
136
Marchandises dangereuses
99
Programmes
78
(-) Programmes de financement
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
9
Fonds national des corridors commerciaux
7
Programme de camionnage à zéro émission
3
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
2
Programme de contributions pour la sécurité nautique
2
Programme d’adaptation aux changements climatiques dans du réseau ferroviaire
1
Programmes de bateaux abandonnés
1
Programmes sans financement
25
Programme de financement de la participation communautaire
8
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
3
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Examens législatifs
31
Campagnes
11
Marine
11
Publications
8
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Infrastructure
1
Date
2024
198
(-) 2023
2022
125
(-) 2021
2020
485
2019
604
(-) 2018
2017
178
2016
179
2015
267
2014
126
2013
334
(-) 2012
2011
274
2010
2129
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
695
Maritime
239
Routier
16
Surface
4
Ferroviaire
3
Corporate
2
Type de contenu
Page
759
Publication
201
Service
22
Sujet
10
Type
Type