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Gestion du bruit des aéronefs
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Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
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Prévision de l'ambiance sonore (NEF)
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Information à l’intention des demandeurs du PAIA
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Assurer la sécurité des pistes
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Diffusion de données sur la résistance d’une chaussée
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Modèle pour l'élaboration du Plan de gestion de la faune
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Modèle pour l'élaboration du Plan de gestion de la faune - Section A
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Assurer la sécurité des pistes
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Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
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Gestion du bruit des aéronefs
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Faire une demande de financement au PAIA
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Navigabilité des aéronefs
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Sûreté aérienne
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Navigation dans l'Arctique
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Accidents maritimes et enquêtes
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Sécurité maritime au Canada
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
(-) Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
Permis et immatriculation des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Services généraux
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Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Date
2024
4
2023
2
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2020
19
2019
3
(-) 2018
Catégorie
Aviation
16
Maritime
1
Type de contenu
Page
18
Service
1
Type
Type