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Mise à jour ou renouvellement du carnet de documents d’aviation
1
Ordinateurs électroniques acceptés pour les examens du personnel navigant
1
Présenter une demande de licence ou de permis de pilote
1
Domaines de connaissances faibles
1
Indicatifs de types d’aéronefs pour la délivrance de licences
1
Guide pour les démonstrations formelles de compétence linguistique pour l’aviation
1
Évaluation des compétences linguistiques en aviation
1
Examens administrés par ordinateur - Processus d'application SEA
1
Renseignements généraux pour pilotes et permis
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Sujets
Aviation
866
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413
Publications
177
Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
28
Sécurité des drones
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
26
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
12
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
2
Carnet de documents d’aviation
1
Évaluation des compétences linguistiques en aviation
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
6
Sûreté aérienne
6
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Immatriculation et location des aéronefs
3
Aviation civile
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
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Transport routier
291
Transport maritime
242
Transport ferroviaire
218
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
40
Accidents ferroviaires et enquêtes
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
11
(-) Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
Infolettre
4
Consultation publique sur le projet de construction de la voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
3
Lignes directrices
10
Publications
10
Passages à niveau
7
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
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Normes
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Marchandises dangereuses
128
Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Programmes
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Campagnes
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Infrastructure
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Publications
13
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
12
Marine
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Examens législatifs
6
Fonds national des corridors commerciaux
6
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
3
Programme pour améliorer la mobilisation en matière de sécurité ferroviaire
3
Programme de transfert des installations portuaires
1
Programmes de bateaux abandonnés
1
Date
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10
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(-) 2021
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(-) 2019
2014
1
Catégorie
Aviation
19
Ferroviaire
10
Type de contenu
Page
26
Publication
4
Type
Type