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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 22 des éléments.
Recherche
Gestion de l’eau de ballast
1
La préparation et l'intervention en cas de déversements d'hydrocarbures des navires
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2017
8
Partager la route en toute sécurité
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
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Sujets
Aviation
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Sécurité des drones
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
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Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
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Faire une demande de financement au PAIA
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Services généraux
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Transport routier
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Transport maritime
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Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Se préparer à utiliser son embarcation
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Conception
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(-) Pollution marine et intervention environnementale
Empêcher la propagation d’espèces aquatiques envahissantes par le transport maritime
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La sécurité des navires
1
Sécurité maritime au Canada
4
Acheter un bateau
3
Navigation dans l'Arctique
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
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Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Programmes
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Infrastructure
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Accords et arrangements internationaux
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Marine
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(-) Publications
Certification des aéronefs
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Campagnes
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Examens législatifs
6
Maintenance et construction des aéronefs
3
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Date
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2023
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2020
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(-) 2019
2018
12
2017
4
2016
2
2015
2
2014
1
2013
11
Catégorie
Aviation
8
Routier
8
Maritime
5
Type de contenu
Page
12
Publication
9
Service
1
Type
Type