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Affichage de 881 à 890 sur 958 des éléments.
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Annexe B - LISTE DE CONTRÔLE DES DOCUMENTS PAQ
1
Protection des véhicules d’entretien et des travaux en voie
1
Présenter une demande de licence ou de permis de pilote
1
Lignes directrices à l'intention des voyageurs et des travailleurs du secteur du transport ferroviaire pour limiter la propagation de la COVID-19
1
Règles du block automatique (BA)
1
Publications
1
Bulletin de gestion de la faune dans les aéroports - TP 8240 - nº 37
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 7 : Annexe A
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
286
Publications
135
Services aériens commerciaux
69
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
65
Navigabilité des aéronefs
63
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
24
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Services généraux
276
Transport maritime
242
(-) Transport ferroviaire
Règles
72
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
53
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Sécurité ferroviaire
7
Publications
6
Lignes directrices
5
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
118
Publications
27
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
14
Sécurité des véhicules automobiles
13
Research and testing
11
Dispositifs de consignation électronique
9
Importer un véhicule
9
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Statistiques et données
4
Commercial vehicles
3
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Sécurité des autobus scolaires
3
Conduire en toute sécurité
1
(-) Defects and recalls
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Marchandises dangereuses
96
Initiatives
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
83
Programmes
46
Campagnes
28
Publications
27
Marine
16
Examens législatifs
2
Date
2024
119
2023
166
(-) 2022
(-) 2021
(-) 2020
2019
532
2018
317
2017
93
2016
87
2015
253
2014
88
2013
146
(-) 2012
2011
205
2010
1727
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
714
Ferroviaire
198
Routier
2
Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
694
Publication
247
Sujet
15
Service
2
Type
Type