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Transports Canada
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Recherche
Prix de la sécurité aérienne de Transports Canada : Besoin d’aide?
1
Projets d'infrastructure, de technologie et de recherche
1
Entente générique - Autorités conjointes de l'aviation - Appendice F/G - Conformité par rapport à la conception
1
Arrêté n. 14 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 18 : Annexe B
1
Obtenir une formation de pilote ou de membre d’équipage
1
Arrêté en vertu de l'Article 32.01 de la Loi sur la Sécurité Ferroviaire (MO 21-06)
1
Introduction
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
290
Publications
123
Services aériens commerciaux
75
Navigabilité des aéronefs
71
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
67
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
28
Sécurité des drones
25
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
8
Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
288
Transport maritime
274
(-) Transport ferroviaire
Règles
38
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
7
Lignes directrices
5
Publications
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
125
Marchandises dangereuses
80
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
61
Initiatives
59
Programmes
34
Publications
26
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
7
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
7
Journée de la sécurité des drones
4
Campagne de sécurité du taxi aérien
1
Plan de protection des océans
1
Marine
18
Examens législatifs
2
Date
(-) 2024
2023
171
2022
168
(-) 2021
(-) 2020
2019
536
2018
317
2017
93
2016
86
2015
253
2014
88
2013
145
(-) 2012
2011
205
2010
1727
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
768
Ferroviaire
138
Maritime
9
Corporate
2
Surface
2
Routier
1
Type de contenu
Page
739
Publication
188
Sujet
19
Service
2
Type
Type